Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERPRENE
SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93460290
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque VERPRENE

Déposée le 19 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERPRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET domicilié(e) La Mothe aux Aulnaies,89120 CHARNY (dossier no 2235545) - 89120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2235545) - 75008 - France.

La marque VERPRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERPRENE est expirée depuis le 19 mars 2013.

SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET a également déposé les autres marques suivantes : VERSITEC , ISO-VERSINIC


SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET, société par actions simplifiée - La Mothe aux Aulnaies,89120 CHARNY (dossier no 2235545) - 89120 - France - SIREN 562032292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2235545) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363423 - Publication au BOPI 2003-01-16

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235545 - Publication au BOPI 2003-01-24

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Tubes capillaires.Tubes, profilés pleins ou creux pour le laboratoire, la médecine, la chirurgie.Tubes, profilés, joints d'étanchéité, profilés pleins ou creux pour le laboratoire, la médecine, la chirurgie et l'industrie, tous ces produits étant en matières plastiques et caoutchouc synthétiques (élastomères) isolantes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.